Déposée le 1 juillet 2005 par monsieur ERIC MAEYAERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RHUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est monsieur ERIC MAEYAERT domicilié(e) rue de la gare,60112 MILLY S/THÉRAIN - 60112 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets MAEYAERT S.A. PRODUCTION CIDRES BIERES Mr ERIC MAEYAERT domicilié(e) Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THERAIN - 60112 - France.
La marque RHUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR ERIC MAEYAERT - rue de la gare,60112 MILLY S/THÉRAIN - 60112 - France
Ets MAEYAERT S.A. PRODUCTION CIDRES BIERES Mr ERIC MAEYAERT - Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THERAIN - 60112 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660730 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23
Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23
Cidres. Jus de fruits. Boissons alcoolisées, aromatisées. Limonade. Bières.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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